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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANCEL
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PIQSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIQSEL
ANCEL S.A.

Numéro de dépôt :
98752182
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque PIQSEL

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIQSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANCEL domicilié(e) 28/30 Rue Lafayette, 67200 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocat à la Cour - France.

La marque PIQSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIQSEL est expirée depuis le 28 septembre 2008.

ANCEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CRU SPECIAL GEWURZTRAMINER CORDON MAUVE RICHARD ANCEL , CORDON MAUVE


ANCEL S.A. - 28/30 Rue Lafayette, 67200 STRASBOURG - France - SIREN 548501543


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.